C 34
Présentation de la marque C 34
Déposée le 9 février 1993 par la Société Anonyme (SA) S.E.C.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C 34 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C 34 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C 34 est expirée depuis le 9 février 2003.
S.E.C.M.A a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369633 - Publication au BOPI 2003-04-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-09
Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12